CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION
En vigueur au 30/01/2020
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disposition du site et des services par et de définir les conditions d’accès et d’utilisation des services par « l’Utilisateur ».
Les présentes CGU sont accessibles sur le site à la rubrique «CGU».
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L’édition et la direction de la publication du site cpcycling.fr est assurée par Arnold Simon, domicilié 7 rue du moulin 02820
Aizelles.
Numéro de téléphone est 0788000212
Adresse e-mail simon.arnd@outlook.fr.
L’hébergeur du site cpcycling.fr est la société lws, dont le siège social est situé au 10 rue Penthièvre 75008 Paris FRANCE, avec le
numéro de téléphone : 01 77 62 30 03.
ARTICLE 2 : ACCÈS AU SITE
Le site cpcycling.fr permet à l’Utilisateur un accès gratuit aux services suivants :
Le site internet propose les services suivants :
________________
Le site est accessible gratuitement en tout lieu à tout Utilisateur ayant un accès à Internet. Tous les frais supportés par
l’Utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.
ARTICLE 3 : COLLECTE DES DONNÉES
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aucune donnée concernant les Utilisateurs.
ARTICLE 4 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
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la propriété intellectuelle et plus particulièrement par le droit d’auteur.
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s’engage à une utilisation des contenus du site dans un cadre strictement privé, toute utilisation à des fins commerciales et
publicitaires est strictement interdite.
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site Internet constituerait une contrefaçon sanctionnée par l’article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il est rappelé conformément à l’article L122-5 du Code de propriété intellectuelle que l’Utilisateur qui reproduit, copie ou publie le
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contenu protégé doit citer l’auteur et sa source.
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de défauts, d’erreurs ou d’omissions.
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ARTICLE 8 : DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE
La législation française s’applique au présent contrat. En cas d’absence de résolution amiable d’un litige né entre les parties, les
tribunaux français seront seuls compétents pour en connaître.
Pour toute question relative à l’application des présentes CGU, vous pouvez joindre l’éditeur aux coordonnées inscrites à
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